ArticleApplications & Développement
Oracle refuse de céder la marque JavaScript
Selon Deno, Oracle n'est pas prêt à laisser tomber son droit de propriété sur le nom JavaScript. A moins d'un retournement de situation, la bataille judiciaire semble donc inévitable.
Les efforts déployés par l’éditeur de runtimes JavaScript Deno Land pour amener Oracle à céder la marque JavaScript se soldent pour l’instant par un échec. Selon le fournisseur, la firme de Larry Ellison refuse de retirer volontairement son doit de propriété. Dans un message publié sur X, Deno Land a indiqué « Oracle nous a informé qu’il ne renoncerait pas volontairement à son droit sur JavaScript. Prochainement, il déposera sa réponse et nous commencerons à détailler comment JavaScript est largement reconnu comme un terme générique et n’est pas contrôlé par Oracle ».
Pour mémoire, Deno Land a déposé une demande d'annulation de la propriété d'Oracle sur la marque JavaScript auprès de l'Office américain des brevets et des marques (USPT0) à la fin du mois de novembre. L’éditeur fait valoir qu’Oracle a depuis longtemps abandonné la marque et qu’il doit être possible de s’en servir sans crainte de représailles juridiques. Par ailleurs, la société Texane est accusé d’avoir commis des fraudes dans ses efforts de renouvellement de la marque en 2019 en soumettant des captures d’écran du site Web du runtime JavaScript Node.js, alors même que Node.js n’est pas affilié à Oracle.
Une procédure juridique qui pourrait être longue
Le 10 janvier, Oracle n'a pas pu être joint par nos confrères d’IDG pour un commentaire sur cette bataille. Ryan Dahl, cofondateur de Deno Land et créateur des runtimes Deno et Node.js, a déclaré qu'une réponse formelle d'Oracle est attendue avant le 3 février, à moins qu’il ne prolonge à nouveau le délai. « Après cela, nous entamerons le processus préalable d’enquête, qui est le point de départ du véritable travail juridique. Il sera intéressant de voir comment Oracle s'oppose à nos revendications : dégénérescence, fraude à l'égard de l'USPTO et non-usage de la marque.
Ce processus préalable débutera avant le 5 mars pour se terminer avant le 1er septembre. Il sera suivi d’une publication avant le procès attendu entre le 16 octobre et le 15 décembre 2025. Une demande facultative d'audience doit être présentée avant le 8 juillet 2026. Le litige entre Oracle et Deno Land pourrait encore durer un certain temps.
