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Brevet : Intel verse 300 M$ à Intergraph pour éviter un premier procès

La rédaction

Intel a accepté de payer 300 M$ à Intergraph pour mettre fin à des poursuites vieilles de 5 ans pour violation de propriété intellectuelle. Intergraph accusait Intel d'avoir utiliser sa technologie Clipper RISC - aujourd'hui obsolète - pour la conception des Pentium. Le règlement à l'amiable prévoit de plus qu'Intel puisse utiliser gratuitement les fruits de cette technologie dont la paternité est reconnue à Intergraph. En contrepartie, ce dernier bénéficiera également d'un accès libre de royalties à des technologies Intel.

Cependant, cet accord ne concerne que les poursuites engagées devant la Justice de l'Alabama où Intergraph exigeait au départ 2,2 Md$ de dédommagements. Un autre cas reste à juger au Texas, courant juillet 2002. Les deux sociétés se sont cependant mises d'accords sur leurs exigences respectives. Si Intergraph est débouté de sa plainte il ne paiera rien. En revanche, si Intel est condamné, il paiera 150 M$, somme portée à 250 M$ s'il fait appel et perd à nouveau.

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Brevet : Intel verse 300 M$ à Intergraph pour éviter un premier procès