La propriété littéraire et artistique en bref

Les non-juristes sont souvent effrayés par la seule évocation de la notion de Droit. Ils ont tort. Mais il n'en demeure pas moins que la nouvelle collection « Droit en Action » de l'éditeur juridique Lextenso/Gualino sait aller droit à l'essentiel à l'attention des non-juristes. On est donc là à l'exact inverse d'une bible comme Cyberdroit.

L'avocat David Forest signe ainsi un précis consacré, comme son titre l'indique, aux « Droit d'auteur et droits voisins ». C'est à ce droit que se rattachent, certes, romans, musiques et films mais aussi (ne l'oublions pas) les logiciels. Ces derniers font d'ailleurs l'objet d'un focus particulier puisqu'on les oublie souvent en parlant de propriété littéraire et artistique. Les DSI et SSII seront particulièrement intéressés par tout ce qui touche à la propriété du code produit et à sa cession.

L'ouvrage est très structuré, synthétique, d'un abord facile et bénéficie d'une claire volonté pédagogique. Très bref (une centaine de pages), il n'en est que plus accessible. L'auteur n'hésite pas à recourir à des tableaux pour présenter des listes de situation avec des conditions et des effets.

Bien entendu, cet ouvrage tient compte des évolutions jurisprudentielles et législatives récentes, notamment l'apparition de l'Hadopi.