BT poursuit Google sur des violations de brevets

British Telecom a entamé une procédure contre Google devant le tribunal du district de Delaware (Etats-Unis) pour une infraction sur 6 de ses brevets. Sont concernés Android, mais aussi Google Search, AdSense, Gmail, Google+, Doc, Music, Maps et les services de publicité géolocalisés.

BT réclame une injonction ainsi que des dommages dont le montant n'a pas été révélé, mais qui pourraient être triplés si la violation alléguée de Google sur les brevets s'avérait été volontaire et délibérée. L'opérateur britannique a également demandé à être entendu devant un jury.

Selon l'opérateur, Google Music et Android ont enfreint, par exemple, le brevet américain n ° 6.151.309 qui concerne le système de prestation de services pour réseaux de communication, également mentionné dans le procès lié au brevet Busuioc. Ce brevet est dirigé vers des systèmes et des méthodes pour accéder au contenu dans un environnement mobile, où les contraintes du réseau varient à travers les réseaux.

Sur son blog Florian Mueller, analyste spécialisé en propriété intellectuelle, indique qu'avec tant de grands détenteurs de brevets faisant valoir leurs droits, les obligations de leur payer des royalties pourraient contraindre Google à modifier son modèle de licence Android. L'OS mobile est au centre d'un certain nombre de litiges concernant des brevets impliquant de grandes entreprises, notamment Oracle et Apple.