Intel remporte son procès en appel contre Intergraph

Une cour d'appel fédérale américaine a donné hier raison à Intel dans le procès qui l'oppose depuis 2001 à Intergraph sur des brevets clés de la technologie EPIC, utilisée dans l'Itanium. Selon Intergraph, Intel a violé plusieurs de ses brevets lors de la conception de l'Itanium. Un premier jugement rendu par une cour de l'Etat du Texas en 2002 avait donné raison à Intergraph. Mais la cour d'appel a littéralement démoli le jugement, estimant que la cour texane a mal interprété un certain nombre de termes techniques touchant notamment au technologies Crossbar et aux pipeline des processeurs.

En l'occurrence, le brevet Intergraph spécifie qu'un identifiant de pipeline doit indiquer spécifiquement quel pipeline du processeur doit exécuter une instruction spécifique. Pour Intel, cette interprétation fait que le brevet d'Intergraph n'est pas applicable à l'Itanium. Dans la puce 64 bit d'Intel, aucun dispositif n'explicite formellement le pipeline de traitement pour une instruction spécifique. La cour d'appel, s'étant rangé à l'interprétation d'Intel, a donc invalidé le premier jugement.

Cette décision ne devrait toutefois pas remettre en cause l'accord conclu préalablement entre les deux constructeurs. Après le premier jugement, Intel a en effet accepté de payer 150 M$ à Intergraph et a négocié avec ce dernier un complément de 100 M$ en cas de victoire d'Intergraph en appel. En revanche, elle ne met pas non plus fin au processus judiciaire. Les avocats d'Intergraph peuvent en effet décider de poursuivre le procès. De plus la décision de la justice américaine dans l'affaire Intel-Intergraph n'a aucun effet sur les autres procédures lancées par Intergraph contre HP, Dell et Gateway.