La justice belge vient de donner, une nouvelle fois, raison aux éditeurs de presse du Plat Pays dans le cadre de l'affaire les opposant au gargantuesque moteur. Réunis au sein de la société Copiepresse, les journaux belges reprochaient au moteur de recherche la mise en ligne d'extraits d'articles sans autorisation dans Google News. De fait, prétendaient les plaignants, le groupe californien contreviendrait aux droits d'auteurs. En septembre 2006, les juges du fond avaient donné raison à Copiepresse et condamné Google à retirer de ses pages belges les articles des membres de la société de gestion des droits d'auteurs. L'astreinte, en cas de manquement à cette obligation, s'élevait à 1 M€ par jour de retard. Absent le jour du procès, Google avait obtenu qu'une nouvelle audience soit tenue, en novembre 2006. L'occasion pour le moteur de s'offusquer contre le montant des astreintes et de clamer son droit à la publication d'extraits d'articles, arguant notamment qu'il participait à l'enrichissement de l'audience des sites d'où étaient tirés les-dits articles. L'ordonnance rendue ce 13 février réaffirme que « Google ne peut se prévaloir d'aucune exception prévue par la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins ». Mais, si le moteur doit retirer de son site d'actualités - et du cache - les articles incriminés, le montant de l'astreinte a été revu à la baisse. Le groupe californien ne devrait plus payer 1 M€ par jour de retard, mais seulement 25 000 €. Ce qui apparaît comme un coup sur la tête du géant Google pourrait également avoir des conséquences sur d'autres grands acteurs du Web. Ainsi, Microsoft et Yahoo, qui aspirent eux aussi à enrichir leurs pages d'actualités avec des articles issus des membres de Copiepresse, pourraient voir leurs ardeurs refroidies par la décision de la justice belge. Google devrait faire appel de la décision.