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Hausse de la TVA : résilier sans pénalité son forfait mobile/Internet

La hausse de la TVA sur le volet télévision des abonnements triple play et mobiles 3G entrera en vigueur au 1er janvier prochain. Les opérateurs ont d'ores-et-déjà prévu de répercuter cette hausse sur les factures de  leurs abonnés. Des augmentations comprises entre 1 et 3 euros sont attendues selon les opérateurs et les offres.

Or, le code de la consommation précise dans son article L121-84 que "tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification".

Résiliation pour un contrat mobile ou Internet

En clair, les abonnés d'un opérateur qui augmentera ses tarifs avec le passage de la TVA à 19,6% sur le volet télévision (contre 5,5% jusque-là) pourront faire valoir cette hausse pour changer de fournisseur d'accès à Internet ou d'opérateur mobile, et ce, gratuitement, même s'ils n'ont pas honoré toute la durée de l'engagement qui reste à couvrir.

A ce jour, seul Orange a clairement annoncé une hausse des factures. A compter du 1er février, les clients de l'opérateur historique devront payer 1 à 3 euros de plus par mois. Sont concernés les offres triple play regroupant Internet, TV et téléphonie fixe, ainsi que les forfaits mobiles permettant de regarder la télévision sur son téléphone portable. Cette modification du contrat, communiquée aux clients par courrier, donnera droit à une résiliation sans frais de l'abonnement Orange, tout en ayant la possibilité de conserver son téléphone.

La réalité augmentée au service de la relation client

La racetrack memory d'IBM veut concurrencer la mémoire flash

Appelée « racetrack memory, » il s'agit d'une technologie sur laquelle le chercheur d'IBM Stuart Parkin travaille depuis 2004. Contrairement à un disque dur, qui tourne autour de charges magnétiques des atomes à l'aide d'un moteur, la racetrack memory utilise des courants électriques pour déplacer des paquets d'électrons, appelés des murs magnétiques, maintenus de haut en bas par un fil minuscule. « C'est comme une sorte d'onde magnétique que nous bougeons sans avoir à déplacer les atomes », a déclaré Stuart Parkin.

En déplaçant ces murs vers un lecteur, la racetrack devrait être capable de lire et écrire des données beaucoup plus rapidement en utilisant beaucoup moins d'énergie que les dispositifs actuels de stockage. Stuart Parkin pense qu'il peut avoir un effet important sur la capacité de stockage des appareils électroniques courants, comme les téléphones. Avec du financement, il pense que d'ici deux à cinq ans, il pourra construire des puces avec des fils qui amèneront les murs magnétiques vers des capacités de stockage intégrant jusqu'à cent fois plus de données que les puces équipées de mémoire flash. Avec l'utilisation de fils de quelques microns de long et environ 30 nanomètres de large - un millième de l'épaisseur d'un cheveu humain - les puces équipées de cette technologie pourront stocker des centaines de Go, voire quelques téraoctets de données, prédit le chercheur.

Les ondes magnétiques ont une masse

L'équipe de Stuart Parkin a déjà développé des prototypes de racetrack avec la possibilité de lire et d'écrire des ensembles de données simples. Mais jusqu'à présent, il y avait une question clé à résoudre: comment déplacer exactement les murs magnétiques ?  Avant, il y avait deux écoles de pensée sur cette question. Une approche qui estime que les ondes magnétiques décrites par Stuart Parkin n'ont pas de masse et ne se déplacent qu'à une vitesse définie en fonction d'une impulsion électrique donnée. L'autre approche  est de dire que ces ondes ont une masse soumise aux lois de l'inertie mais elles peuvent prendre de la vitesse pour accélérer jusqu'à plusieurs centaines de miles par heure et s'arrêter lorsqu'il n'y a plus de courant. C'est ce qu'ont souligné les chercheurs dans un article publié sur la question le 24 décembre dans Science Magazine. Fort de cette connaissance, ils vont pouvoir déplacer et récupérer des données sur la technologie racetrack.

Il y a encore beaucoup de travail à faire avant qu'elle devienne une réalité, mais la résolution de la question des déplacements des murs magnétiques est un grand pas. Il demeure des problèmes sont plus pratiques et moins théoriques : comment voulez-vous construire un puce racetrack qui fonctionne de manière fiable avec des millions voire des milliards de ces fils, par exemple » conclut le chercheur.

Orange appliquera la hausse de la TVA aux forfaits mobiles

Décidée dans le cadre de la nouvelle Loi de Finances, l'augmentation de la TVA sur les services de télévision fait passer le montant de la taxe de 5,5% à 19,6% sur la partie TV des offres triple play, regroupant Internet, téléphonie fixe et accès à la télévision. Les forfaits mobiles seront également concernés par cette augmentation, certaines formules proposant en effet une option pour regarder la télévision sur son mobile 3G. Orange a ainsi publié ses nouveaux tarifs, qui entreront en vigueur le 1er février 2011.

Par exemple, les forfaits M6 Mobile chez Orange passeront de 19,99 euros/mois à 20,99 euros/mois (ou 22,99 et 23,99 euros pour un engagement sur 12 mois). Pour les forfaits Origami star, Open et iPhone, la hausse sera comprise entre 2 et 3 euros selon le nombre d'heures de communication offertes. Cette modification du contrat, communiquée aux clients par courrier, donnera droit à une résiliation sans frais de l'abonnement. Bouygues Telecom et SFR n'ont pas encore annoncé de hausses sur leurs forfaits mobiles avec accès à la télévision.

Début décembre, Orange avait annoncé une hausse des tarifs de ses abonnements haut débit, en raison cette modification réglementaire. Concrètement, les abonnements chez Orange coûteront au maximum 3 euros de plus à partir du 1er février 2011.