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(04/11/2010 11:04:09)
La preuve par l'e-mail encadrée
Certaines affaires bien médiocres remontent jusqu'en Cour de Cassation en apportant à la jurisprudence des précisions bien utiles ou en rappelant certains principes impératifs. C'est le cas d'un arrêt du 30 septembre 2010 qui vient d'être publié et rappelle les formes impératives que doit revêtir un échange électronique pour acquérir une force probatoire et une valeur juridique.
Le fond de l'affaire concerne une mésentente entre un bailleur et une locataire sur la date d'échéance d'un préavis de résiliation de bail. L'écart entre les deux versions ne porte que sur une dizaine de jours, un accord (contesté) entre les parties sur l'absence d'état des lieux de sortie et les conséquences d'un retard de quelques jours de paiement. Le coût judiciaire de l'opération est sans doute très élevé au regard du montant du litige mais l'affaire est tout de même intéressante pour les DSI. La Cour de Cassation a d'ailleurs choisi de publier son arrêt au Bulletin pour en marquer l'intérêt.
Une signature électronique impérative
En effet, la locataire a produit un échange de courriels avec son bailleur comme preuve de ses prétentions. Or, comme presque tous les citoyens, ni la locataire ni le bailleur ne disposaient de signature électronique. Le bailleur a contesté la validité du courriel. La Cour d'Appel saisie a pourtant validé le document électronique en arguant d'une présomption de validité. La Cour de Cassation a remis les pendules à l'heure du droit : sans signature électronique garantissant identité du signataire et intégrité du message, le courriel n'a pas plus de valeur juridique qu'une lettre anonyme faite de collages de caractères découpés dans les journaux.
Cette affaire est ainsi l'occasion de rappeler les conditions impératives que doit revêtir un échange électronique pour acquérir une force probatoire, précisées aux articles 1316-1 et 1316-4 du code civil. Il sera donc intéressant de voir ce que pensera la Cour de Cassation de la validité des « courriels d'avertissement » envoyés par l'Hadopi alors même que cet envoi est un point de départ obligatoire des procédures qu'elle peut initier. Dans l'attente, les entreprises se doivent d'être vigilantes et de ne pas considérer un échange de courriels simples avec un fournisseur, un client, un partenaire ou un salarié comme ayant une valeur contractuelle.
Les Français pas encore prêts pour la télémédecine
Selon le sondage, ces réticences pourraient s'expliquer par la crainte d'obtenir un mauvais diagnostic, le besoin de conserver une relation avec son médecin ou tout simplement la méconnaissance de ce nouveau procédé.
Néanmoins, l'intérêt pour la télémédecine varie fortement en fonction des catégories socioprofessionnelles et de l'âge des personnes sondées. Ainsi, il apparaît que les actifs et les jeunes parents sont plus enclins à consulter un médecin sur Internet, soit 22% des 25-49 ans, contre seulement 14% des 18-24 ans et 7% des plus de 65 ans. En outre, les cadres et les professions intermédiaires sont également particulièrement intéressés par la médecine virtuelle, soit respectivement 32% et 24%.
Alors que ce procédé vise à améliorer la couverture médicale des usagers résidant dans des zones isolées, le sondage rapporte que ce sont les habitants de l'agglomération parisienne qui affirment être les plus intéressés par cette nouvelle pratique. Ainsi, 22% des Franciliens sont prêts à consulter leur médecin sur Internet, contre seulement 14% des habitants de communes rurales.
Cette étude a été réalisée par téléphone par l'institut de sondage ViaVoice, les 28 et 29 octobre derniers, auprès d'un échantillon de 1.010 personnes âgées de 18 ans et plus.
Crédit Photo: MichaelJung
(...)(02/11/2010 16:49:58)Avec ATG, Oracle se paie un des pionniers du e-commerce
Oracle va débourser 1 milliard de dollars pour s'offrir Art Technology Group, que l'on connait plus couramment sous le nom d'ATG. Ce pionnier des applications de commerce électronique, installé à Cambridge (Massachussetts) a généré un chiffre d'affaires de 50,3 millions de dollars (M$) au troisième trimestre 2010, en progression de 16% par rapport à l'an dernier. Il affiche un bénéfice net de 4,2 M$ (+5%). Sur neuf mois, son chiffre d'affaires progresse de 11% à 129,7 M$.
Le groupe de Larry Ellison lui propose 6 dollars par action, soit un bonus de 46% par rapport à la valeur du titre ATG à la fermeture de la Bourse lundi soir. Cette valorisation n'avait pas été atteinte par la société depuis 2001 alors que se dégonflait la bulle Internet. ATG a survécu à l'éclatement. L'éditeur a continué à développer ses solutions axées sur les moyens de convertir en clients les visiteurs des sites web, de les fidéliser et d'augmenter la valeur de leurs transactions.
Personnalisation des interactions avec le client
Outre sa plateforme de commerce électronique (catalogue, panier d'achat, moteur de personnalisation, gestion de contenus...) permettant de gérer plusieurs sites de façon centralisée, ATG dispose d'une offre OnDemand, de solutions de merchandising et de gestion des campagnes marketing et de solutions analytiques. Il propose aussi une large palette d'outils pour optimiser les interactions avec les clients sur les différents canaux de vente, médias sociaux inclus (suivi des contacts, gestion des réponses électroniques, appels sur un clic depuis un site web ou une vidéo...). L'éditeur a par ailleurs développé le programme Catalyst qui favorise, entre ses clients et partenaires, l'échange de code et de modules d'extension à sa suite d'e-commerce. Parmi ses clients figurent notamment Best Buy, l'une des grandes chaînes de magasins spécialisés aux Etats-Unis, mais aussi Tommy Hilfiger, Louis Vuitton, Vodafone, Expedia.com, T-Mobile, Continental Airlines et AT&T.
A noter que la suite e-commerce d'ATG se complète aussi d'un module B-to-B (Business-to-Business) pour les fournisseurs qui vendent aux entreprises ou en mode indirect aux consommateurs. En mai dernier, IBM avait de son côté racheté Sterling Commerce, spécialiste des solutions d'échanges interentreprises qui possède également des solutions de gestion des ventes et de la logistique.
Des solutions complémentaires au CRM
Oracle considère que l'offre d'ATG est très complémentaire de ses logiciels de gestion de la relation client (CRM), mais aussi de ses progiciels intégrés (ERP), de ses solutions spécialisées sur le secteur de la distribution, en particulier celle de Retek, et ses logiciels de gestion de la chaîne logistique (SCM). Les produits collent aussi avec ses technologies middleware et décisionnelles. Pour Thomas Kurian, vice-président exécutif d'Oracle pour le développement, le rapprochement de ces technologies complémentaires débouchera sur la prochaine génération de solutions unifiées de commerce cross-canal et de CRM.
Google lance une console pour gérer ses API
La console API que vient de lancer par Google a vocation à aider les développeurs qui recourent à ses interfaces de programmation (API). Voilà un an que le groupe américain travaille activement à la réorganisation de ses API, explique-t-il sur son blog officiel. La console va faciliter leur utilisation à travers les différentes applications et sites web où elles sont exploitées. Google en a amélioré certaines, Custom Search (qui propose de nouveaux formats de sortie) et Translate (qui remplace la précédente du même nom). Il en a supprimé d'autres, comme Local Search et l'ancienne Web Search API. Il a aussi récrit la documentation de certaines afin qu'il soit plus aisé de s'y retrouver suivant ce que l'on recherche. Jusqu'à présent, Google regroupait ses API par technologies. Il y avait par exemple les API Google Data et les API Ajax. Maintenant, chaque API dispose de sa propre documentation fournissant davantage d'informations pour ceux qui vont coder autour.
Les développeurs vont pouvoir se connecter à la console via leur compte Google pour voir les projets sur lesquels ils travaillent, créer et gérer des équipes autour des projets partagés avec des collègues ou des amis. Ils pourront obtenir les certificats d'identité qui leur serviront à suivre comment les API sont utilisées au sein d'une application ou sur un site. Ils sauront par exemple quelles sont les pages qui effectuent le plus de requêtes.
Poursuite de la chasse aux bugs
A noter par ailleurs qu'après la chasse aux bugs lancée autour du navigateur Chrome, en janvier dernier, Google renouvelle l'attribution de récompenses. Dans le cadre d'un programme présenté comme expérimental, il offre aux chasseurs de bugs entre 500 et 3 100 dollars pour signaler des failles de sécurité découverts sur ses sites web. Un billet de blog détaille les applications ciblées. (...)
L'informatique encore mal perçue au sein de l'entreprise
L'informatique d'entreprise est soumise depuis une dizaine d'année à la logique dite de la « gouvernance » et de l'alignement sur la stratégie de l'entreprise. Visiblement, il reste encore des imperfections dans la vraie vie des DSI. En effet, d'après une étude réalisée par Dynamic Markets et parrainée par l'éditeur de solutions d'intégration de données Informatica auprès d'entreprises moyens et grands comptes de France, Royaume Uni et Allemagne, les aberrations sont nombreuses.
Ainsi, concernant les données délivrées au bénéfice des services marketing, 61% des répondants estiment que la rapidité est cruciale. Mais 21% seulement des responsables français sont satisfaits des délais réels constatés, loin devant les Britanniques (10%) et les Allemands (4%) ! Il est vrai que le délai moyen de fraicheur des données est de 13,53 jours en France, trois fois plus que chez leurs voisins. Les Français sont donc nettement plus conciliants que les Allemands et que les Britanniques. Mais presqu'autant furieux à l'égard des SI qui leur sont fournis. L'étude indique que la majorité des répondants estime que la DSI est responsable des données traitées, une infime minorité que la responsabilité est partagée au niveau de l'entreprise.
Loin devant le manque de moyens humains, la principale raison avancée par les informaticiens interrogés pour expliquer le problème tient à la complexité de l'infrastructure (43% des répondants) et l'hétérogénéité des réseaux (41%). Ce n'est pas tout. 81% des informaticiens interrogés estiment qu'ils ne maitrisent pas le parc applicatif, le SI abritant des applications inutilisées voire clandestines. Or 86% jugent que le SI fonctionnerait mieux sans ces lourdeurs. Pour 35%, ce sont les utilisateurs qui sont la cause du problème.
Ces applications sont à l'origine de bases de données alourdies voire inutiles dont l'administration est consommatrice de ressources.
La demande de dépublication peut être source de procédure abusive
L'entreprise JFG Networks a été sollicitée pour retirer un article hébergé par son service Overblog. Jugeant que le contenu n'étant pas « manifestement illicite » et souhaitant défendre la liberté d'expression, elle a refusée et a été assignée. La procédure abusive a été reconnue et l'entreprise JFG Networks a reçu 2000 euros de dommages et intérêts.
Cette affaire est exemplaire car, très souvent, les prestataires n'ont pas tant de scrupules. Quand ce ne sont pas les auteurs eux-mêmes qui, affolés par un courrier d'avocat, retirent eux-mêmes leurs contenus. Désormais, il sera clair qu'une demande sans fondement sera sanctionnée.
Tous les DSI d'entreprises dont le site web permet des contributions d'internautes sont susceptibles d'être concernés par cette jurisprudence un jour ou l'autre, dès lors que quelqu'un voudra faire retirer l'une de ces contributions qui lui déplairait. En l'occurrence, une victime d'une société mise en examen aux côtés de ses dirigeants dans une affaire d'escroquerie a relaté son aventure sur son blog mais en prenant les précautions oratoires nécessaires pour respecter la présomption d'innocence. Une de ces personnes mises en cause a cherché à faire fermer le blog en contactant directement l'hébergeur, sans prendre la peine de contacter l'auteur parfaitement identifié. L'hébergeur a, lui, informé l'auteur avec diligence et a donc respecté ses obligations, le contenu en cause n'étant pas « manifestement illicite » comme exigé par la loi pour justifier une dépublication.
Par contre, dans une affaire parallèle, la diffamation a été retenue contre un autre auteur qui n'avait pas pris les précautions nécessaires pour respecter la présomption d'innocence.
L'Arcep affiche toujours un optimisme forcené sur la fibre optique
(Source EuroTMT) Volontiers optimiste, Jean-Ludovic Silicani, le président de l'Arcep, l'autorité de régulation des télécoms, estime qu'il faudra 12 milliards d'euros d'argent public, sur une facture globale de 25 milliards, pour financer le développement du FTTH en France sur quinze ans. Ce qui représenterait, selon lui, une charge de seulement 4 millions d'euros par an et par département. Ce qu'il juge parfaitement supportable. Oui mais voilà, Jean-Ludovic Silicani suppose que les opérateurs privés vont dépenser quelque 12 à 13 milliards. Ce qui est loin d'être acquis. Pour le moment, les projets cumulés des trois opérateurs privés, France Télécom, SFR et Iliad, aboutissent à un investissement d'environ 4 milliards pour couvrir 40% des foyers d'ici à 2015.
Il leur faudrait donc débourser 8 à 9 milliards supplémentaires, pour les zones moins denses. Ce qui paraît difficile à croire, les opérateurs privés, à l'exception de France Télécom, étant très réticents à investir dans les zones où la rentabilité n'est pas assurée.
Les collectivités prennent en mains le déploiement de la fibre
Ceci dit, pendant que les opérateurs se chamaillent à propos du cadre réglementaire, des collectivités territoriales investissent déjà dans la fibre optique. Selon l'Avicca (l'Association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel), 29 projets étaient déjà lancés à la fin de juillet portant sur plus de 1,6 million de prises à très haut débit. Pour autant, ces projets demeurent risqués. Par exemple, Manche Numérique, l'un des pionniers, n'a ainsi aucun client parmi les opérateurs privés.
Photo : Jean-Ludovic Silicani, le président de l'Arcep (D.R.)
L'Europe toujours à la traine pour la fibre optique
(Source EuroTMT) La cause de la fibre optique n'avance pas ou peu en Europe. Le FTTH Council Europe réalise pourtant un intense lobbying. Il multiplie les interventions pour plaider la cause de la fibre optique et vanter ses nombreux avantages supposés. Il liste ainsi : le soutien de la croissance économique, les économies d'énergie, une meilleure expérience pour les abonnés, le développement de nouveaux services. Or, le constat ne change toujours pas. Avec ses 4,5 millions d'abonnés FTTH/B, le continent européen (Russie comprise) fait pâle figure face aux 43 millions d'abonnés en Asie ou aux 8,6 millions de clients en Amérique du Nord.
Profitant de la tenue à Paris du Broad-band World Forum, le FTTH Council Europe, en partenariat avec l'institut Idate, a présenté ses dernières statistiques à la fin juin 2010. Et la conclusion s'impose d'elle-même : il ne se passe pas grand-chose de nouveau. On relève cependant la volonté des pays de l'Est de l'Europe de sauter l'étape du DSL. Sur cette technologie, la plupart d'entre eux sont assez en retard. Ils développent donc directement les accès à très haut débit. Résultat, sur les dix premiers marchés européens pour le FTTH/B, les pays de l'Est trustent cinq places, dont la première soufflée à la Suède par la petite Lituanie, qui enregistre un taux de pénétration du très haut débit de 21%.
L'Allemagne et la Grande-Bretagne toujours en dessous de 1%
Si les trois pays suivants (Suède, Norvège, Slovénie) affichent aussi des taux de pénétration supérieurs à 10 %, ce taux s'effondre rapidement. Sur les 36 pays que compte l'Europe, le classement, fondé sur les pays affichant un taux de pénétration supérieur à 1 %, n'en retient que 17. Si l'Italie et la France arrivent à être classées (respectivement à la 14ème et à la 15ème place), d'autres grands pays européens manquent à l'appel : la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Espagne n'ont toujours pas atteint ce niveau symbolique de 1% !
Le FTTH Council Europe veut cependant trouver dans cette étude des raisons d'espérer un avenir radieux. Il est vrai que si le marché côté consommateurs ne décolle pas véritablement, l'équipement des immeubles en accès FTTH/B progresse réellement. On dénombre plus de 26 millions de foyers qui sont maintenant connectés aux réseaux en fibre optique. Logiquement, cette croissance du nombre de logements équipés devrait finir par se traduire par une accélération significative de la croissance du nombre d'abonnés. Les opérateurs alternatifs qui, dans de nombreux pays, se montrent très actifs, y ont tout intérêt pour rentabiliser leurs investissements et prendre des parts de marché aux opérateurs historiques.
La concurrence tire toujours le marché
Pour le FTTH Council Europe et l'Idate, c'est d'ailleurs le renforcement de la concurrence qui va contraindre les opérateurs historiques à sortir de leur attentisme afin de réagir aux opérateurs alternatifs ou aux câblo-opérateurs. Ce qui se confirme dans quelques rares pays. Au Portugal, Portugal Telecom doit réagir à la rude concurrence de son ancienne filiale Zon Multimedia. En France, France Telecom, depuis le changement de directeur général, tient un discours bien plus offensif sur la fibre optique. Les prochaines études semestrielles permettront de savoir si l'éternel optimisme du FTTH Council était fondé.
Crédit photo : D.R.
Trimestriels France Telecom: les premiers fruits des conquêtes
Les premiers résultats trimestriels depuis l'annonce du plan Conquêtes 2015 sont en phase avec la stratégie indiquée par Stéphane Richard, le PDG de France Telecom. Si le chiffre d'affaires affiche une progression faible +1,1% à 11,6 milliards d'euros. Le plus important est ailleurs. Le dirigeant a souligné que « les résultats que nous présentons aujourd'hui sont solides et marquent une première étape dans la réalisation des priorités de Conquêtes 2015. Le groupe passe ainsi, pour la première fois, la barre des 200 millions de clients dans le monde. » Sur ce dernier point, l'opérateur tire bénéfice en France de son offre quadruple play, Open, qui a attiré près de 100 000 abonnés et du repositionnement tarifaire de ses offres triple play. Le groupe annonce une part de conquête de 32,8% soit plus du double par rapport au trimestre précédent. Sur la partie mobile, Orange stabilise sa part de marché à 46,9% et le chiffre d'affaires progresse de 2,1% à 2,7 milliards d'euros.
L'autre facteur de croissance réside dans le développement de l'opérateur dans la zone Afrique et Moyen-Orient. Stéphane Richard en a fait une de ses priorités et les résultats du 3ème trimestre sur cette zone montre une augmentation du chiffre d'affaires de 9,8%.
Ces bons résultats encouragent France Telecom à maintenir ses prévisions en matière de chiffre d'affaires. Il s'attend à une érosion d'un point de la marge d'EBITDA. Les investissements seront par contre en hausse, notamment en faveur du déploiement de la fibre optique.
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