Coopération des Douanes et Priceminister sur la contrefaçon

La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a signé un protocole d'accord avec PriceMinister pour lutter contre la contrefaçon, à la suite de la présentation du bilan du site Internet de vente et de rachat sur les articles contrefaits bloqués en 2009. C'est la première fois que les douanes collaborent étroitement avec un site Internet pour lutter contre la vente de contrefaçon sur Internet.

Concrètement, cette signature devrait permettre d'optimiser les actions entreprises en France pour lutter contre la contrefaçon sur Internet. "Cet accord va nous permettre d'améliorer nos procédures permettant de détecter le plus en amont possible les tentatives de mis en vente de contrefaçon de nos sites", explique Pierre Kosciusko-Morizet. Ce protocole d'accord intervient un peu plus d'un an après le lancement de Cyberdouane par le ministre du Budget Eric Woerth. L'objectif de ce service est de "détecter les transactions illicites sur Internet et de déclencher des contrôles douaniers ciblés", selon le ministère.

Dans ce cadre, la collaboration a pour "but de formaliser la coopération, l'échange d'informations et de savoir-faire entre les deux parties" souligne le site de vente et de rachat sur le web. Depuis février 2007, la plateforme électronique détecte en effet les vendeurs suspects, susceptibles d'émettre des produits contrefaits, au travers de sa cellule Anti-contrefaçon.

Faux Blackberry : + 772%

Au total, PriceMinister a procédé au blocage de 2661 comptes "pour des faits de contrefaçon ou d'atteinte à des réseaux de distribution sélective" en 2009, soit une hausse de 1% par rapport à 2008. En dehors de la mode, c'est le rayon "high-tech" qui est le plus concerné par la contrefaçon (29%). La téléphonie enregistre 45% des produits bloqués. Les articles qui imitent les smartphones de la marque Blackberry ont d'ailleurs explosé de 772%. Pour acquérir des objets et des articles contrefaits, plus de huit acquéreurs sur dix (84%) se sont fournis via un site Internet (81% en 2008).