Microsoft peut souffler. La cour d'appel fédérale de Washington a en effet cassé le jugement du tribunal de Chicago, qui condamnait l'éditeur de Windows à verser 520 M$ pour la violation d'un brevet déposé par la société Eolas.
L'affaire avait débuté en 1999, quand Eolas avait engagé des poursuites à l'encontre de Microsoft, en reprochant à ce dernier d'avoir abusivement utilisé dans son navigateur Web des technologies brevetées. Rejoint dans son action par l'Université de Columbia, Michael Doyle, le dépositaire du brevet et fondateur d'Eolas, avait obtenu gain de cause en première instance.
Microsoft avait alors interjeté appel de cette décision qui le condamnait à payer une indemnité record de 520 M$. Une condamnation qui suscitait les plus vives récriminations d'un groupe constitué de pontes et autres experts du Web, dont le fondateur du WWW, Tim Berners-Lee. Soutenu par ce collège émérite, Microsoft prétendait démontrer en appel l'invalidité du brevet prétendument violé. En effet, selon le géant de Redmond, la technologie dont Michael Doyle réclame la paternité n'a pas été mise au point par ce dernier, mais par Perry Pei-yuan Wei et ses collaborateurs de O'Reilly and Associates. Ces derniers ont en effet développé le tout premier navigateur Web, Viola, lequel intégrait la technologie revendiquée par Eolas et était antérieur au dépôt du brevet. Par conséquent, selon les arguments de la défense, le copyright que Microsoft n'a pas respecté n'avait aucune valeur.
La décision rendue par la cour d'appel prend en partie en considération ce dernier point. La cour estime ainsi que Microsoft a bel et bien violé un brevet, et doit par conséquent payer des indemnités. Mais elle précise par ailleurs que la validité de ce brevet doit être juridiquement validée. Elle renvoie donc l'affaire vers un tribunal de première instance.
Fait rare après une décision de justice, les deux parties se déclarent satisfaites du résultat. Microsoft, parce qu'il n'a pas à débourser la somme faramineuse réclamée en première instance. Eolas, car la violation de « son » brevet a été officiellement reconnue.
Reste maintenant à attendre le prochain épisode de ce palpitant feuilleton. La question cruciale ne porte plus sur la violation du brevet. Celle-ci est avérée. L'ultime volet de la saga s'apparentera plutôt à un test de paternité. Si Doyle est le géniteur juridiquement reconnu de la technologie revendiquée, Microsoft devra payer. Dans le cas contraire, Bill Gates pourra respirer : il aura violé un brevet réputé n'avoir jamais existé.